Mentions légales

Éditeur du site

PITON METAL CONCEPT — Étude, conception et expertise en structures métalliques, couverture et bardage

• Forme juridique : SARL au capital de 1 000 €
• Siège social : 43 La Ville Es Genils, 35540 Miniac-Morvan
• SIRET : 934 341 629 00012
• RCS Saint-Malo 934 341 629
• TVA intracommunautaire : FR88934341629
• Code APE : 71.12B — Ingénierie, études techniques
• Téléphone : 06 23 06 83 71 — 09 80 69 51 69
• E-mail : jp.piton@pmc35.fr
• Directeur de la publication : Jean-Philippe Piton, gérant

Assurance professionnelle

• Assureur : QBE Europe SA/NV, souscrit par l'intermédiaire d'APRIL
• Contrat : Responsabilité Civile et Décennale n° 24105595357
• Activités couvertes : Dessinateur / projeteur · BET structure (tous matériaux), couverture, étanchéité
• Attestation en cours de validité jusqu'au 31/12/2026

Vérifier la validité de l'attestation d'assurance →

La responsabilité décennale et la responsabilité civile professionnelle couvrent l'ensemble du territoire français.

Hébergement

Netlify, Inc. — 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, USA — netlify.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, photographies, plans, modélisations, logo et identité visuelle) est la propriété de PITON METAL CONCEPT, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les photographies de réalisations illustrent des ouvrages sur lesquels PMC35 est intervenu en tout ou partie ; elles ne préjugent pas de l'étendue de la mission confiée sur chaque opération.

Données personnelles (RGPD)

Les informations saisies dans le formulaire de contact (nom, société, e-mail, téléphone, lieu du projet, message et pièces jointes) sont utilisées uniquement pour traiter votre demande et y répondre. Elles ne font l'objet d'aucune cession ni d'aucune revente à des tiers.

• Base légale : votre consentement et l'intérêt légitime à répondre à une demande commerciale.
• Destinataire : PITON METAL CONCEPT uniquement.
• Sous-traitant technique : Netlify (hébergement du site et réception des formulaires).
• Durée de conservation : 3 ans à compter du dernier contact.

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition sur vos données. Pour l'exercer, écrivez à jp.piton@pmc35.fr. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Cookies et mesure d'audience

Ce site ne dépose aucun cookie publicitaire ni traceur tiers. Seul un stockage local est utilisé pour mémoriser votre choix d'affichage (thème sombre ou clair) ; il reste sur votre appareil et n'est transmis à personne.

Responsabilité

Les informations présentées sur ce site sont fournies à titre indicatif et n'ont pas valeur d'engagement contractuel. Seuls les documents contractuels (devis, contrat de mission, note de calcul signée) font foi.